Autres Syndicats Intercommunaux

Syndicat Mixte des Coteaux Val de Seine

· Syndicat Mixte des Coteaux Val de Seine : http://www.coteaux-et-val-de-seine.fr/content/COTEAUX/ :
 
Le Syndicat mixte, au même titre que la Région, le Département, les Communautés d'Agglomération et les Communes, est une collectivité locale.
Il dispose à ce titre d'un bureau et d'une assemblée délibérante (le Comité Syndical) qui examine et vote les délibérations, et d'un budget propre.
L'administration, le suivi des études et la gestion du budget est assuré par le Secrétariat Général du Syndicat mixte.
Le Syndicat mixte est présidé par Monsieur Pierre-Christophe BAGUET, Député-Maire de Boulogne-Billancourt.

Grand Paris

http://www.societedugrandparis.fr/ :
La Société du Grand Paris est un établissement public créé par l’État pour réaliser, d’ici à 2025, le nouveau métro automatique du Grand Paris. Elle pilote un projet de réseau de transport dont le tracé a été précisé par un débat public sans précédent, réunissant les points de vue de l’État et de la Région Île-de-France et qui bénéficie aujourd’hui d’une très
forte adhésion des Franciliens et de leurs élus.

 
Des missions stratégiques
Le maître d’ouvrage du nouveau réseau de transport public
 
La SGP est un établissement public placé sous la tutelle du ministère de la ville, du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement, ainsi que du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie.
La SGP est chargée de la conception et de l’élaboration du schéma d’ensemble et des projets d’infrastructures composant le réseau de transport public du Grand Paris. Elle doit également en assurer la réalisation, qui comprend notamment :
  la construction des lignes, ouvrages et installations fixes,
  la construction et l’aménagement des gares, y compris d’interconnexion,
  l’acquisition des matériels roulants conçus pour parcourir ces infrastructures
 
La conduite d’opérations d’aménagement et de construction
La loi du 3 juin 2010 permet à la Société du Grand Paris de conduire des opérations d’aménagement ou de construction et, à ce titre, exercer les compétences d’aménageur sur le territoire des communes signataires d’un contrat de développement territorial si celui-ci le prévoit. Dans le cas où ces opérations interviennent sur le territoire des communes non signataires d’un contrat de développement territorial, elle peut conduire ces opérations dans un rayon de 400 mètres autour de ces gares, après avis des communes concernées.
Enfin, sont soumis à l’approbation préalable du Conseil de surveillance, les programmes et les bilans prévisionnels des opérations d’aménagement ou de construction conduites par l’établissement.
 
Un rôle d’assistance auprès du préfet de région
Parallèlement, la Société du Grand Paris doit assister le préfet de la région Île-de-France dans la préparation et la mise en cohérence des contrats de développement territorial (CDT). Son Conseil de surveillance doit formuler des avis destinés au préfet de Région pour la préparation et la mise ne cohérence de ces contrats.
Le réseau du Grand Paris devrait en effet s’articuler autour de 19 contrats de développement territorial (CDT) définis et réalisés conjointement par l’État, les communes et les intercommunalités accueillant ou non une gare du Grand Paris.
Ces CDT doivent servir de creusets aux projets de développement des territoires stratégiques du Grand Paris sur la base d’une démarche contractuelle favorisant une mise en œuvre sur le long terme (15 ans).

Chaque CDT recouvre plusieurs thématiques :
urbanisme I logement I transports et déplacements I développement économique I
développement sportif et culturel I protection des espaces naturels, agricoles et forestiers,
des paysages et des ressources naturelles.

Paris Métropole

Paris Métropole est un Syndicat qui regroupe 202 collectivités de l’agglomération (communes, groupement de communes, 8 départements et la région Ile de France), dans leur diversité territoriale et politique.
Ses élus ont amorcé collectivement le processus de réflexion / proposition sur la gouvernance de la métropole – capitale.
 
Les citoyens sont invités à se prononcer sur la gouvernance.

Deux modes de débat sont proposés :
Une série de rencontres publiques. Au cours de ces rencontres sera projeté un film de 15 mn réalisé pour l’occasion, construit à partir de témoignages d’habitants,
Une plateforme internet novatrice, à même d’informer, de permettre les expressions et contributions individuelles et collectives, et disposant de moyens techniques innovants pour le traitement des échanges.
 
La réussite de cette opération, nécessaire sur le plan démocratique et à même de conforter les propositions et l’audience de Paris Métropole, repose naturellement sur la participation des habitants, donc sur la diffusion de l’information.
 
Deux liens Internet sont proposés :

1.
     La publication en juin 2012 du « Livre (ou)vert » dans lequel est regroupé les constats et les enjeux prioritaires pour l’avenir du Grand Paris.
http://www.parismetropole.fr/divers/le-livre-vert/article/quelle-gouvernance-pour-la-metropole

2.     La réussite de cette opération, nécessaire sur le plan démocratique et à même de conforter les propositions et l’audience de Paris Métropole, repose naturellement sur la participation des habitants, notamment par l’intermédiaire d’une plate-forme numérique.
https://fabrique.parismetropole.fr

Dès sa création, Paris Métropole a montré son attachement à un projet novateur pour la capitale qui ne saurait s’instaurer sans un copilotage entre élus locaux, citoyens et sans un partenariat ambitieux et efficace avec l’Etat. Ainsi la loi Grand Paris du 3 juin 2010 fixe que Paris Métropole soit consulté autour des questions de transports et des pôles de développement territorial.

SYNCOM

 http://www.syncom.fr/index1.htm :
SYNCOM est une association, de type loi 1901, dont le but est d’aider les communes d’Ile-de-France à mieux gérer les fouilles sur leur territoire.